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1- Siège Social

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DUBART Angélique E.I - Entreprise Individuelle.

​Adresse :  33 rue Karl Marx 97419 LA POSSESSION

SIRET : 440020287 00023 - APE : 9609Z

​E-mail : byangieandphil@gmail.com - Téléphone : 0693 133 778

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2- Site web

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Hébergeur : OVH - France - 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX. CMS : WIX

Conception du site : Yann RUEBRECHT - entreprise "JE FAIS POUR VOUS" - 0692.97.99.97

Rédaction et responsabilité des contenus : Angélique DUBART

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2.1. Responsabilités

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2.2. Crédits photos / Illustrations

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Les photographies et vidéo utilisées sur ce site sont réalisées par Angélique DUBART qui en a la pleine propriété.

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2.3. Respect des droits de propriété intellectuelle

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L'ensemble du contenu du site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels...) est la propriété de Angélique DUBART. En effet, le site byangieandphil.re relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Nous attirons l'attention des visiteurs sur le fait que des logos, des photos  peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle. Conformément à l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée  selon les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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2.4. Données personnelles

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Confidentialité des données vous concernant

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